Conseil syndical du 8 novembre 2023

Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 8 novembre 2023 : invitation, procès verbal, liste des délibérations et délibérations.

INVITATION
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Consultez l’intégralité des délibérations :

1. Etude stratégique de la ressource en eau et du changement climatique : demande de financement
2. Suivis des débits d’étiage et de la piézométrie de la nappe du bassin du Guiers : demande de financement
3. Avenant n°1 au Programme d’Études Préalables au PAPI GATB
4. Admission en non valeur
5. Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire mise en place par le Centre de Gestion de l’Isère
6. Modification Valeur faciale du titre Ticket restaurant
7. Revalorisation du montant Chèque cadeau
8. Création de poste chargé(e) de communication et sensibilisation sur les milieux aquatiques
9. Avenant 4 à la Convention du Conseil Départemental de l’Isère à la mise à disposition de services
10. Sélection des ouvrages de régulation de transport solide pris en charge par le SIAGA