Conseil syndical du 31 mai 2023

Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 31 mai 2023 : invitation, procès verbal, liste des délibérations et délibérations.

INVITATION
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Consultez l’intégralité des délibérations :

1. Durée des amortissements des immobilisations
2. Modification du tableau des effectifs
3. Demande de renouvellement de la ligne de trésorerie
4. Demande de financement pour des travaux issus du plan de gestion sédimentaire
5. Autorisation donnée au président de signer le marché étude stratégique de la ressource en eau et des besoins dans le contexte de changement climatique – élaboration d’un projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE)
6. Reconduction de la convention cadre de délégation de la compétence GEMAPI entre la CCLA et le SIAGA
7. Vente d’un véhicule BIPPER
8. Recrutement agents contractuels de remplacement
9. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
10. Présentation du rapport d’activité 2022