Conseil syndical du 7 février 2023

Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 7 février 2023 : invitation, procès verbal, liste des délibérations et délibérations.

INVITATION
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Consultez l’intégralité des délibérations :

1. Demande de subvention Animation PAPI Année 2023
2. Rectification de la délibération CS-2022-48 sur l’arbitrage sur les ouvrages non retenus comme ouvrages hydrauliques de prévention des inondations
3. Convention cadre à la mise en œuvre des actions sur les zones humides (coopération en pouvoir adjudicateur) CEN Savoie et Isère
4. Autorisation donnée au président de signer l’Accord cadre à bons de commande d’études géotechniques et hydrogéologiques
5. Affectation de résultat 2022
6. Vote du compte de gestion et du compte administratif 2022
7. Budget primitif 2023
8. Participations 2023 GEMAPI & ITEM 12 EPCI
9. Convention d’application relative aux travaux en zone humide réalisés par le CEN 38 – Année 2023
10. Convention d’application relative aux travaux en zone humide réalisés par le CEN 73 – Année 2023
11. Convention d’application et de financement avec la CCLA – missions ZH 2023
12. Demande de subventions animation foncière sur le Grand marais et Lac de Saint-Julien-de-Ratz
13. Demande de subventions de mise à jour de plan de gestion et d’animation foncière en zones humides en Savoie
14. Animations pédagogiques Guiers-Aiguebelette-Bièvre-Truison – Année 2023-2024