Conseil syndical du 7 décembre 2022

Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 7 décembre 2022 : invitation, procès verbal, liste des délibérations et délibérations.

INVITATION
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Consultez l’intégralité des délibérations :

1. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
2. Décision modificative n°02 : écritures patrimoniales chapitre 041 et amortissement
3. Demande de subvention missions Année 2023
4. Arbitrage sur les ouvrages non retenus comme ouvrages hydrauliques de prévention des inondations
5. Avenant 3 à la Convention du Conseil Départemental de l’Isère de mise à disposition de services
6. Création de poste de technicien de rivière
7. Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
8. Convention mise à disposition ouvrages de protection contre les inondations digue des autrichiens et convention de gestion d’ouvrages avec les propriétaires riverains
9. Concertation foncière en vue des travaux de restauration hydromorphologique de la confluence Guiers/Rhône et du secteur du camping de 3 lacs
10. Actualisation des prestations sociales : prévoyance et mutuelle