Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 27 septembre 2022 : invitation, procès verbal, liste des délibérations et délibérations.
INVITATION
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Consultez l’intégralité des délibérations :
- Désignation de deux représentants au concours Construction des nouveaux locaux
- Décision modificative n°01 : comptes 627 et 041
- Plan de gestion ripisylve – Sous-bassin versant Aiguebelette (compétence déléguée au SIAGA par la CCLA)
- Animations pédagogiques Guiers-Aiguebelette-Bièvre-Truison – Année 2022-2023
- Autorisation donnée au président de signer l’accord cadre de services sociaux pour des prestations d’entretien de la végétation des berges et des espaces naturels sur les bassins versants Guiers, Bièvre et Truison-Rieu
- Espèces exotiques envahissantes
- Convention mise à disposition ouvrages de protection contre les inondations digue de la Broue et convention de gestion d’ouvrages avec les propriétaires riverains
- Autorisation donnée au président de signer l’Accord cadre à bons de commande : élaboration des dossiers d’autorisation pour les systèmes d’endiguements dur le bassin GATB et de leur plan de gestion de la végétation
- Demande de financement pour l’élaboration des dossiers d’autorisation pour les systèmes d’endiguement sur le bassin GATB et de leur plan de gestion de la végétation pour les systèmes d’endiguement du Chorolant et de Saint-Laurent-du-Pont
- Demande de financement pour le programme de ripisylve – Année 2022-2023